Avant d’acheter une propriété, la plupart des acheteurs ont le réflexe de recourir aux services d’un inspecteur en bâtiment pour s’assurer de la qualité de la construction. Cependant, de nombreux acheteurs oublient de vérifier l’état du terrain, qui est l’une des vérifications les plus importantes avant de signer un contrat d’achat.

Aucune loi n’oblige les promoteurs ou les courtiers à informer l’acheteur des terrains contaminés. Il est donc impératif de se poser les bonnes questions et de se renseigner sur l’histoire du domaine.

Qu’est-ce que la contamination du sol?

La contamination des sols résulte de la négligence ou de mauvaises pratiques dans la manipulation, l’utilisation ou le stockage de matières nocives ou toxiques. La pollution peut affecter les sols mais aussi les nappes phréatiques et peut s’étendre sur une large zone. Par conséquent, il est important d’être prudent lors de l’achat d’un bien immobilier.

Il existe plusieurs types de contaminants, dont les métaux et les semi-métaux, les biphényles polychlorés (BPC), les substances organiques et, le plus souvent, les hydrocarbures. Ces derniers représentent plus de la moitié de la contamination des sols.

Comment reconnaître la pollution de votre sol?

Certains signes évidents peuvent indiquer une possible contamination. Lors de l’examen de votre futur sol, recherchez des indices tels que des implantations inhabituelles, la proximité d’activités industrielles, la présence de résidus industriels au sol, une coloration étrange du sol, des odeurs désagréables, des traces de pollution de l’eau, etc.

Malheureusement, l’inspection visuelle n’est pas suffisante car la majeure partie de la contamination n’est pas visible à l’œil nu. Pour assurer la qualité de votre terrain, il est nécessaire de prendre des précautions supplémentaires.

Comment prendre soin de la qualité de votre terrain?

Heureusement, il existe d’autres solutions pour identifier une zone contaminée. La meilleure approche consiste à rechercher attentivement l’histoire de la future propriété. Vous êtes à la recherche de maisons neuves à Saint-Colomban? La mairie de votre commune est généralement en mesure de vous renseigner sur l’utilisation antérieure du terrain. Soyez particulièrement prudent si le terrain était auparavant occupé par des bâtiments industriels ou s’il y avait auparavant une propriété au fioul sur le terrain.

Consulter les archives publiques

Vous pouvez également consulter les archives publiques. Le Catalogue des terres contaminées sur le site Web du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique fournit des informations détaillées sur les sites contaminés et réhabilités à travers la province.

En revanche, les particuliers ne sont pas tenus de déclarer la contamination du sol aux autorités (sauf dans certains cas de contamination grave). Pour cette raison, toutes les listes et catalogues de sites contaminés ne sont pas exhaustifs.

La meilleure façon de se protéger du risque de contamination est d’être vigilant : posez beaucoup de questions et consultez les ressources officielles. De plus, vous pourriez exiger une évaluation environnementale de votre terrain.